Les relations entre, la société Mauclair Investment LLC (ci-après, « Mauclair Investment ») et toute personne physique ou morale agissant à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale (ci-après, le « Client »), naviguant sur le site Internet marchand disponible à l’adresse URL https://www.sebastienmauclair.com/ (ci-après, le « Site ») et effectuant une commande de prestations (ci-après, les « Prestations ») proposée par Mauclair Investment sur le Site (ci-après, l’ « Offre »), sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les « CGV »).

Tout achat sur le Site suppose l’acceptation intégrale et sans réserve des CGV. Toute condition contraire, quelle qu’elle soit, opposée par le Client figurant notamment dans ses conditions générales et particulières d’achat sera, à défaut d’acceptation écrite de Mauclair Investment, inopposable à cette dernière, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.


1. GÉNÉRALITÉS

Les CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de l’achat par le Client d’une Prestation proposée par Mauclair Investment.
Le Client s’engage à utiliser la Prestation exclusivement aux fins du développement de son activité internet et s’engage à ne pas revendre le matériel fourni par Mauclair Investment ou à utiliser le matériel fourni par Mauclair Investment pour une activité concurrence de celle de Mauclair Investment.


2. COMMANDE

Le Client sélectionne la Prestation qu’il souhaite acheter en cliquant sur le bouton prévu à cet effet lors de sa navigation sur le Site (1er clic).
Le Client est alors redirigé vers une page comportant la description de la Prestation et son prix. Le Client doit alors renseigner ses noms et prénoms, son adresse e-mail et son adresse postale. Le Client s’engage à communiquer les données exactes de son identité.
Avant de procéder au paiement de sa commande, le Client doit prendre connaissance des présentes CGV et cocher la case « Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales de vente et les accepte ».
Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande (bien que des modalités de paiement en plusieurs mensualités puissent être proposées au Client), y compris pour les prestations en précommande, c’est à dire celles que vous pouvez acheter avant leur parution officielle.
Afin de procéder au paiement par carte bancaire le Client devra renseigner : le nom du titulaire de la carte, le numéro de carte, la date d’expiration de la carte et le cryptogramme visuel figurant au dos de la carte.
Les données de la carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande seront protégées par la société STRIPE conformément au standard PCI-DSS permettant notamment la confidentialité des données qui transitent chiffrées sur Internet.
Le Client clique ensuite sur « COMPLETER MA COMMANDE » (2ème clic). Cette confirmation de la commande vaut conclusion du contrat de vente.
La Prestation commandée est une Prestation fournie sur un support numérique, le Client recevra la Prestation à l’adresse mail qu’il a indiqué lors du processus de commande.
Toute Offre acceptée par le Client ne peut donner lieu à une modification ou une annulation par le Client sauf accord écrit de Mauclair Investment.
Si Mauclair Investment accepte de modifier ou d’annuler une Offre préalablement acceptée par le Client, Mauclair Investment se réserve le droit de facturer au Client les frais qu’elle a déjà engagés au titre de ladite Offre notamment pour la mise en place des Prestations concernées. De manière générale et pour chaque modification d’une Offre, Mauclair Investment indique au Client les éventuelles répercussions sur les prix et les délais de réalisation des Prestations.
Le bénéfice de la commande est personnel et ne peut être cédé sans l’accord préalable de Mauclair Investment.


3. CONDITIONS D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS

Les Prestations commandées par le Client sont réalisées, selon le type de prestation concerné, dans le délai ou selon la périodicité convenue entre les Parties et précisée dans l’Offre. Le délai de réalisation d’une Prestation court à compter de la réception par Mauclair Investment de l’Offre signée par le Client. Le délai de réalisation d’une Prestation peut être prorogé par Mauclair Investment et une nouvelle date indicative est communiquée au Client, notamment en cas de modification ou de Prestations complémentaires demandées par le Client à la Mauclair Investment. Ces délais ne constituent pas des délais de rigueur. En conséquence, les dépassements de délais ne peuvent donner lieu ni à l’annulation de l’Offre en cours, ni à une quelconque pénalité, indemnité ou dommages et intérêts ni à un paiement différé des Prestations ou au non-paiement des Prestations.
Le Client tient à la disposition de Mauclair Investment toutes les informations nécessaires à la bonne réalisation des Prestations. A cet égard, le Client désigne les interlocuteurs compétents pour assurer les différentes étapes de la réalisation des Prestations.

 

4. PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes et frais de traitement de votre commande compris.
Le prix des articles peut être modifié à tout moment.
Le tarif appliqué à une commande sera celui annoncé au moment de la commande, tarif plein ou éventuellement remisé (tarif de lancement, offre limitée dans le temps …).

 

5. GARANTIE
 

5.1. Règles générales

Les dispositions relatives à la présente garantie se substituent à toutes les garanties légales offertes au Client, dans la mesure permise par la loi.
Mauclair Investment garantit selon les modalités et conditions définies ci-après que les Prestations seront conformes aux spécifications de l’Offre, avec les tolérances d’usage de la profession.
Mauclair Investment garantit le Client contre tout défaut de conformité des Prestations et tout vice caché provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Prestations fournies, sauf en cas de négligence ou de faute du Client.
Le Client devra prendre toute mesure pour permettre à Mauclair Investment de constater les défectuosités. Sauf accord exprès de Mauclair Investment le Client s’interdit d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers pour réparer le vice ou la non-conformité constatée.
En cas de défectuosité ou de non-conformité reconnue par Mauclair Investment, et établie contradictoirement entre les Parties, qui serait imputable uniquement à Mauclair Investment, celle-ci s’engage à sa discrétion :
soit à exécuter à nouveau, à titre gratuit et dans les meilleurs délais la Prestation défectueuse ou non-conforme,
soit à rembourser au Client le montant de la facture ayant pour objet la Prestation défectueuse ou non-conforme.

 

5.2. Règles particulières applicables à la garantie de satisfaction

Mauclair Investment et/ou ses éventuels sous-traitants sont tenus d’une obligation de moyens et non pas de résultats dans l’exécution de la Prestation. En particulier, les déclarations de revenus et gains faites par Mauclair Investment ne représentent en aucun cas une promesse de gain. Mauclair Investment ne peut en aucun cas garantir que le Client obtiendra des résultats similaires. Le Client est seul responsable d’appliquer les techniques apprises, de passer à l’action et d’obtenir les résultats équivalent à ses propres efforts.
Ni Mauclair Investment, ni ses sous-traitants éventuels, ne pourront être tenus pour responsables des conséquences des décisions du Client. En particulier, Mauclair Investment ne pourra être tenu responsable d'éventuelles pertes en capital.


5.2.1 Garantie de la formation Gagner En Trading Sans Analyse Technique

Si le Client remplit l’ensemble des conditions exposées ci-dessous, Mauclair Investment s’engage à lui rembourser le montant payé pour la formation Gagner En Trading Sans Analyse Technique :

Le Client doit avoir regardé toutes les vidéos du programme ;
Le Client doit apporter la preuve qu'il est propriétaire de l'argent investit ;
Le Client doit avoir appliqué les stratégies enseignées pendant au moins 6 mois consécutifs ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écrans des niveaux d'entrée et de sortie de chaque trade pris durant sa période de formation ;
Le Client doit avoir mis en place l’entièreté des conseils de la formation et apporter le détail des actions mises en place par captures d'écran ;
Le Client devra envoyer une copie d'écran de toutes les opérations effectuées chez son courtier pendant les 6 premiers mois de la formation.

Mauclair Investment se réserve le droit de refuser le remboursement en cas de fraude du Client.
Les demandes de remboursement envoyées avant la fin de la période de 6 mois à compter de la date d’achat de la Prestation par le Client ne seront pas prises en compte.

La demande de remboursement doit être réalisée par email à l’adresse contact@sebastienmauclair.com et doit contenir les informations suivantes :

Le nom et prénom du Client (identiques à ceux fournis lors de la commande) ;
L’email (identique à celui fourni lors de la commande) ;
La date d’achat.

Mauclair Investment s’engage à rembourser le Client dans un délai de 15 jours à compter du jour de la réception d'une demande de remboursement valide du Client.
Le remboursement sera effectué sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.


5.2.2 Garantie de la formation Robot De Trading 2.0

Si le Client remplit l’ensemble des conditions exposées ci-dessous, Mauclair Investment s’engage à lui rembourser le montant payé pour la formation Robot De Trading 2.0 :

Le Client doit avoir regardé toutes les vidéos du programme ;
Le Client doit apporter la preuve qu'il est propriétaire de l'argent investit ;
Le Client doit avoir commandé la formation il y a au moins 30 jours ouvrés ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écrans qu'il a ouvert un compte chez le courtier Vantage FX ou chez le courtier Admiral Markets ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écrans qu'il a ouvert un compte de trading MT5 ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écrans qu'il a effectué un dépôt minimum de 500€ sur son compte de trading ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écrans qu'il a loué un serveur virtuel (VPS) chez PIVPS ou Hostwinds ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écrans qu'il a utilisé le robot de trading durant 30 jours ouvrés ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écrans qu'il a configuré le logiciel Trade Receiver conformément aux indications de la formation ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écrans que la somme des trades clôturés automatiquement par le robot de trading durant les 30 jours ouvrés suivant son achat est négative ;
Le Client dispose de 90 jours ouvrés après le passage de la commande pour informer le service client de Mauclair Investment de son souhait d'être remboursé ;

Mauclair Investment se réserve le droit de refuser le remboursement en cas de justificatif manquant ou de fraude du Client.

Les demandes de remboursement envoyées avant la fin de la période de 30 jours à compter de la date d’achat de la Prestation par le Client ne seront pas prises en compte.

La demande de remboursement doit être réalisée par email à l’adresse contact@sebastienmauclair.com et doit contenir les informations suivantes :

Le nom et prénom du Client (identiques à ceux fournis lors de la commande) ;
L’email (identique à celui fourni lors de la commande) ;
La date d’achat.

Mauclair Investment s’engage à rembourser le Client dans un délai de 15 jours à compter du jour de la réception d'une demande de remboursement valide du Client.
Le remboursement sera effectué sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

5.2.3 Garantie de la formation Dividendes Liberté Financière

Si le Client remplit l’ensemble des conditions exposées ci-dessous, Mauclair Investment s’engage à lui rembourser le montant payé pour la formation Dividendes Liberté Financière :

Le Client doit avoir regardé toutes les vidéos du programme ;
Le Client doit apporter la preuve qu'il est propriétaire de l'argent investit ;
Le Client doit apporter la preuve qu'il a ouvert un compte chez le courtier Interactive Brokers ;
Le Client doit apporter la preuve par des captures d'écran qu'il a appliqué l'une des stratégies enseignées dans la formation ;

Mauclair Investment se réserve le droit de refuser le remboursement en cas de fraude du Client.
Les demandes de remboursement envoyées après la fin de la période de 14 jours à compter de la date d’achat de la Prestation par le Client ne seront pas prises en compte.
La demande de remboursement doit être réalisée par email à l’adresse contact@sebastienmauclair.com et doit contenir les informations suivantes :

Le nom et prénom du Client (identiques à ceux fournis lors de la commande) ;
L’email (identique à celui fourni lors de la commande) ;
La date d’achat.

Mauclair Investment s’engage à rembourser le Client dans un délai de 15 jours à compter du jour de la réception d'une demande de remboursement valide du Client.
Le remboursement sera effectué sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

 
6. DROIT DE RÉTRACTATION


Conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation : « Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : (…) 13° De fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. » L’Utilisateur accepte l’application de ces dispositions et reconnaît renoncer à l’exercice de son droit de rétractation.

Aucun remboursement ne sera effectué sur simple demande.


7. RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Mauclair Investment ne pourra être engagée qu’au titre des seuls dommages directs et certains qui lui sont imputables, à l’exclusion de tous dommages indirects ou immatériels tels que, sans que cette liste soit limitative, la perte de clientèle, la perte de chiffre d’affaires, la perte d’exploitation, l’atteinte à l’image de marque, la perte de marge ou le manque à gagner. La responsabilité de Mauclair Investment ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la fourniture de la Prestation imputable au Client, ou en cas de force majeure comme défini à l’article 7 des présentes CGV.
La responsabilité de Mauclair Investment au titre des Prestations ne saurait en aucun cas excéder le prix de l’Offre relative à ces Prestations sauf en cas de responsabilité sur le fondement de l’article 5.2.

Sébastien Mauclair et sa société Mauclair Investment LLC ne peuvent en aucun cas être tenus responsables d'une perte en capital suite à la commande de l'un des programmes.

 
8. FORCE MAJEURE

Mauclair Investment ne saurait engager sa responsabilité en cas de manquement à ses obligations si ce manquement est dû à la survenance d’un cas de force majeure. Constituent notamment des cas de force majeure, des grèves totales ou partielles, entravant le bon fonctionnement de Mauclair Investment, l’interruption des transports, l’arrêt d’une machine, tout désastre naturel (tempête, feu, inondation), tout accident ou interruption des services ou panne. Dans ce cas les obligations de Mauclair Investment sont suspendues, les délais d’exécution étendus et l’Offre demeure en vigueur. En cas de force majeure persistant plus de trois (3) mois, toute Partie peut résilier de plein droit l’Offre, avec effet immédiat, par envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception.

 

9. SOUS-TRAITANCE

Le Client autorise Mauclair Investment à sous-traiter des Prestations auprès d’un sous-traitant de son choix et s’engage par avance à agréer les sous-traitants présentés par Mauclair Investment, sauf circonstance dûment justifiée. En cas de sous-traitance, Mauclair Investment assure la supervision et le contrôle des Prestations effectuées par ses sous-traitants.

 

10. DROITS D’UTILISATION

Toutes les marques, logos, éléments graphiques ou autres reproductions sur le matériel pédagogique sont la propriété exclusive de Mauclair Investment et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et ce pour le monde entier. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée à travers ces CGV.
Toute reproduction, totale ou partielle, ou toute modification non autorisée de ces marques, Prestations, vidéos, savoir-faire, logos et éléments graphiques ou autres reproductions sur le matériel pédagogique est strictement interdite et constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Les Prestations achetées par le Client sur le Site étant à usage exclusivement personnel, le Client s’engage en particulier à ne pas communiquer ses identifiants de connexion à des tiers ou à permettre l’accès aux Prestations par tout autre moyen.
Le Client qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation à Mauclair Investment. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Mauclair Investment. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le Site. Mauclair Investment dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.
Le Client reconnaît et accepte qu’en cas de non-respect de ses engagements décrits ci-dessus et notamment en cas de pratique commerciale déloyale ou de violation des droits de propriété intellectuelle de Mauclair Investment, notamment par la commercialisation de ses méthodologies auprès de tiers, Mauclair Investment pourra résilier de plein droit ses relations avec le Client sans indemnité et pourra réclamer le paiement d’une pénalité de 50.000 €, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts que Mauclair Investment pourra réclamer en justice dans l’hypothèse où son préjudice subi serait supérieur à cette pénalité.

 

11. CONFIDENTIALITÉ

Le Client s’engage également à maintenir la plus stricte confidentialité s’agissant de toute information, de quelque nature qu’elle soit, qui peut lui être communiquée par Mauclair Investment, sur quelque support que ce soit, dans le cadre d’une Offre et de la réalisation des Prestations. Le Client s’engage à ne pas dévoiler ces informations à un tiers quelconque et à s’assurer du strict respect de leur confidentialité par ses préposés, intervenants permanents ou seulement occasionnels. A ce titre, le Client s’engage à ne communiquer les informations reçues de Mauclair Investment qu’à ceux de ses employés dont la connaissance de ces informations est absolument nécessaire à la bonne exécution de l’Offre. Cette obligation de confidentialité sera maintenue pendant une durée de deux (2) ans à compter de la fin des Prestations objet de l’Offre.

 

12. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au Droit français.

 

13. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le fait pour Mauclair Investment de ne pas invoquer le bénéfice d’une disposition des CGV n’emporte pas renonciation par elle à l’application ultérieure de cette disposition.
Si l’une quelconque des dispositions des CGV s’avérait nulle au regard d’une règle de droit en vigueur ou d’une décision de justice devenue définitive, elle serait alors réputée non-écrite, sans pour autant entraîner la nullité des CGV ni altérer la validité des autres dispositions des CGV.
Mauclair Investment se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Ces CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le Site à la date de passation de la commande.

Date des présentes CGV : 24/01/2020
Copyright 2020 Mauclair Investment LLC